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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) T.C. DEBICA
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QUARTET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUARTET
T.C. DEBICA S.A., Société Polonaise

Numéro de dépôt :
96636074
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2026

Présentation de la marque QUARTET

Déposée le 25 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) T.C. DEBICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) T.C. DEBICA domicilié(e) 1-MATA-1-STR. - 39200 - DEBICA - Pologne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Goodyear, S.A., M. Kutsch Bernd, Patent Department - Luxembourg.

La marque QUARTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUARTET arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

T.C. DEBICA a également déposé les autres marques suivantes : TERSUS , DEBICA PASSIO


T.C. DEBICA S.A., Société Polonaise - 1-MATA-1-STR. - 39200 - DEBICA - Pologne


Goodyear, S.A., M. Kutsch Bernd, Patent Department - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311622 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622838 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-01

Pneumatiques